⚙️ Je veux ajouter une nouvelle procédure
Une nouvelle procédure de DU va être lancée prochainement sur votre territoire ou une procédure en cours n'apparait pas encore depuis votre compte Docurba ? Lisez cet article 👇🏻 !
Je suis une collectivité **:
1️⃣ Vérifiez tout d'abord :
Que la dite-procédure n'ai pas déjà été ajoutée. Pour cela, consultez la partie Documents d'Urbanisme de votre Tableau de Bord :
N'oubliez pas de regarder également dans les Procédures secondaires rattachées au document d'urbanisme opposable :
2️⃣ Puis ajoutez la nouvelle procédure :
Le formulaire de création de nouvelle procédure vous permettra ainsi d'ajouter tout type de procédures de DU (carte communale, PLU, PLUi ou SCoT) qu'il s'agisse d'une procédure principale, ou secondaire.
Je suis une DDT(M)/DEAL **:
1️⃣ Vérifiez tout d'abord :
Que la dite-procédure n'ai pas déjà été ajoutée. Pour cela, consultez votre Tableau de Bord, depuis l'onglet Mes collectivités.
2️⃣ Puis ajoutez la nouvelle procédure :
Depuis la page de la Collectivité :
procédure secondaire, allez directement dans la Feuille de Route du DU opposable et cliquez sur "ajouter une procédure secondaire". Ainsi, cette dernière est directement rattachée à sa "procédure parente". - cf capture d'écran ci-après.
Et une fois la procédure ajoutée, si vous voulez en savoir + , vous pouvez lire 👉🏻 ce guide !
Mis à jour le : 23/12/2024
Merci !