Une nouvelle procédure de DU va être lancée prochainement sur votre territoire ou une procédure en cours n'apparait pas encore depuis votre compte Docurba ? Lisez cet article 👇🏻 !

Je suis une collectivité :

1️⃣ Vérifiez tout d'abord :

Que la dite-procédure n'ai pas déjà été ajoutée. Pour cela, consultez la partie Documents d'Urbanisme de votre Tableau de Bord :


N'oubliez pas de regarder également dans les Procédures secondaires rattachées au document d'urbanisme opposable :

2️⃣ Puis ajoutez la nouvelle procédure :

Le formulaire de création de nouvelle procédure vous permettra ainsi d'ajouter tout type de procédures de DU (carte communale, PLU, PLUi ou SCoT) qu'il s'agisse d'une procédure principale, ou secondaire.

💡Vous pourrez même y ajouter les collaborateurs de la procédure. Pour en savoir + sur les droits des collaborateurs, lisez 👉🏻 cet article.

Je suis une DDT(M)/DEAL :

1️⃣ Vérifiez tout d'abord :

Que la dite-procédure n'ai pas déjà été ajoutée. Pour cela, consultez votre Tableau de Bord, depuis l'onglet Mes collectivités.

2️⃣ Puis ajoutez la nouvelle procédure :

Depuis la page de la Collectivité :

💡 Astuce : pour ajouter une procédure secondaire, allez directement dans la Feuille de Route du DU opposable et cliquez sur "ajouter une procédure secondaire". Ainsi, cette dernière est directement rattachée à sa "procédure parente". - cf capture d'écran ci-après.

Et une fois la procédure ajoutée, si vous voulez en savoir + , vous pouvez lire 👉🏻 ce guide !

Un accès connecté à Docurba est nécessaire via ce lien 👈🏻

Pour toute question, rendez-vous ici 👈🏻

Mis à jour le : 23/12/2024