Articles sur : Outil d'élaboration des PAC

📝 DREAL | Dois-je proposer des rédactions de « Documents locaux » dans la section « Dispositions de documents supra-territoriaux » ?

Pas nécessairement, nous suggérons de vous mettre d’accord avec les DDT(M) de votre région afin d'identifier les éléments à mutualiser au niveau régional.

Exemple en Auvergne-Rhône-Alpes : une DDT est désignée "DDT pilote" de ce chantier de mutualisation du contenu. Avec la collaboration de la DREAL, des points trimestriels sont organisés afin d'identifier les besoins au sein de l'ensemble des DDT de la région : nouvelles rédactions et/ou mises à jour de l'existant.

Un accès connecté à Docurba est nécessaire via ce lien 👈🏻

Pour toute question, rendez-vous ici 👈🏻

Mis à jour le : 29/05/2024

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