Docurba simplifie la rédaction des Porter À Connaissance (PAC) pour les agents en DDT(M)/DEAL en mettant à disposition un outil de traitement de texte en ligne permettant de profiter des éventuelles contributions d'éléments provenant des niveaux supérieurs (national et régional).

De cette manière, chaque DREAL est invitée à participer à la mutualisation de rédactions de niveau régional sur son propre accès Docurba.

🎯 L’outil vous aide ainsi à gagner du temps sur le partage de rédactions, leur mise à jour et facilite alors la rédaction des PAC pour les DDT(M).

1. Comment ça marche ?

La DHUP/QV4 collabore avec Docurba pour apporter des rédactions d’échelle nationale dans le contenu du PAC proposé sur le site de Docurba. 👉 Ces rédactions sont partagées automatiquement à tous les départements depuis Docurba,
Les DREAL peuvent à leur tour apporter des rédactions d’échelle régionale directement sur Docurba et à tout moment. 👉 Ces rédactions sont alors partagées automatiquement à l’ensemble des départements de la région concernée.
Dans les deux cas, les DDT(M) en sont averties et peuvent choisir d'intégrer le contenu dans leur PAC type sur Docurba.

En résumé :

🚀 Les agents des services de l’État gagnent du temps en mutualisant du contenu qui peut être utilisé rapidement par plusieurs DDT(M),
👁 Les collectivités peuvent se renseigner sur leurs obligations dès la prescription via le Socle de PAC. Dans le Socle de PAC sont partagés uniquement les premiers éléments d’échelle nationale et régionale, et permettent de patienter la réception du PAC complet,
✍️ Les agents des DDT(M) profitent des rédactions proposées par le niveau national et régional, et peuvent ainsi se concentrer à la rédaction des éléments spécifiques à la collectivité. Et gagnent également du temps lors de mises à jour du contenu grâce à des notifications sur l’outil.

2. Quels éléments de rédaction de la part des DREAL ?

Une fois votre compte créé et validé par notre équipe, profitez des fonctionnalités spécifiques pour agent de DREAL.
👉 Comment demander son accès : consultez cet article.

La DREAL est invitée à contribuer principalement aux rédactions dans la section nommée “Disposition de documents supra-territoriaux et doctrines”

Notez que vous avez la possibilité d'éditer toutes les parties du PAC où une icône ✏️ s'affiche. En parallèle, la DHUP/UP4 collabore à la rédaction des éléments présents dans la section “Cadre juridique et grands principes de la planification”

🔹 2.1 Documents régionaux et doctrines

Cliquez sur Editez en haut à gauche, puis sur la section “Dispositions de documents supra-territoriaux et doctrines” et découvrez le sommaire proposé.





Vous pouvez par exemple renseigner les éléments d’échelle régionale des sections “Documents régionaux” et “Doctrines régionale”, où un sommaire y est déjà proposé.

🔹 2.2 Documents locaux

Des rédactions ont déjà proposées dans la section “Documents locaux” par les premières DDT(M) utilisatrices de Docurba.

Les DDT(M) peuvent vous demander d’intégrer de nouvelles rédactions à la trame de PAC régionale (dont vous seul avez les droits d’édition), afin que ces nouveaux éléments puissent automatiquement être appliqués aux trames de PAC départementales, ainsi qu’aux socle de PAC.

3. Comment contribuer au contenu du PAC sur Docurba.

Pour éditer une section, cliquez simplement sur l'icône de crayon bleu qui apparaît au survol de la souris :





⚠️ Ce que vous enregistrez est directement mis à jour sur le site de Docurba. Des notifications sont envoyées aux DDT(M) pour chaque nouvel enregistrement que vous effectuez.💡 Pensez donc à rédigez le texte sur un .docx puis, une fois prêt, copiez/collez le contenu dans Docurba et enregistrez les modifications apportées à la section.

Vous avez aussi la main pour ajouter de nouvelles sous-sections là où elles vous semblent pertinentes, de cette manière :

👀 Pour en savoir plus sur les options d’édition, consultez le tutoriel utilisé par les agents de DDT(M)/DEAL 👉 via ce lien.

4. Exemples de rédactions apportées par les DREAL sur Docurba.

🔹 4.1 Rédactions apportées par les DREAL :

Bourgogne Franche Comté : SRADDET & SDAGE et PGRI
Auvergne Rhône Alpes : SRADDET & la Stratégie Eau Air Sol (dans la section “Doctrines régionales”)
Loire Atlantique : SRADDET & Schéma régional des carrières

🔹 4.2 Consultez toutes les rédactions depuis les Socles de PAC.

À tout moment, retrouvez le contenu régional ajouté en consultant les Socles de PAC de ces territoires depuis la page d’accueil de Docurba. Rappel : le Socle de PAC contient les éléments mutualisés au niveau national et régional.

Recherchez une collectivité depuis la page d’accueil de Docurba :




Cliquez sur Socle de PAC





Explorez le contenu proposé. Bonne lecture !


Pour toute question, rendez-vous ici 👈🏻

Mis à jour le : 01/08/2024